Propriété intellectuelle

Les pièces présentées sur AMBY sont des créations des artisans. Lorsqu'elles sont originales, elles sont protégées par le droit d'auteur, notamment au titre de l'Accord de Bangui révisé de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) et de la loi ivoirienne.

• L'artisan garde ses droits sur son œuvre, notamment le droit d'être reconnu comme son auteur.
• Acheter une pièce vous rend propriétaire de l'objet, mais ne vous donne pas le droit de le reproduire (copie, moulage, fabrication en série, impression 3D) ni de l'exploiter commercialement sans l'accord écrit de l'artisan.
• Certaines pièces s'inspirent de motifs et savoir-faire du patrimoine culturel traditionnel ivoirien : ces expressions culturelles doivent être utilisées avec respect.

Le nom et le logo AMBY, la présentation du site, ses textes et ses éléments graphiques appartiennent à leur titulaire et ne peuvent pas être copiés ou réutilisés sans autorisation.

Les photos et descriptions des pièces sont fournies par les artisans, qui autorisent AMBY à les utiliser (voir les règles pour les artisans). La copie automatique du contenu du site (aspiration, « scraping ») est interdite.

Il est interdit de proposer sur AMBY des copies d'œuvres d'autres créateurs, ou des objets industriels ou moulés présentés comme faits à la main. En cas de manquement, AMBY retire les produits concernés, peut suspendre l'atelier et se réserve le droit d'engager les actions prévues par la loi.

Vous pensez qu'une pièce ou un contenu publié sur AMBY copie votre œuvre, votre modèle ou votre marque ? Écrivez-nous à contact@amby.africa en indiquant :

• le lien de la page concernée ;
• la description de votre droit (photos de votre œuvre, date de création, numéro de dépôt s'il existe) ;
• vos coordonnées.

Nous examinons chaque signalement dans les meilleurs délais. Si nécessaire, le produit est retiré le temps de l'examen, et l'artisan concerné peut présenter sa version.